Conditions générales d'utilisation.

Conditions Générales d'Utilisation

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2. Utilisation du contenu de la société

Nous pouvons vous fournir certaines informations à la suite de votre utilisation du site Web, y compris, mais sans s'y limiter, des documents, des données ou des informations développées par nous, ou tout autre matériel pouvant vous aider à utiliser notre site Web ou nos services (« Contenu de la société »). Le Contenu de la société ne peut être utilisé à aucune autre fin que l'utilisation du site Web et des services proposés sur le site Web. Rien dans les présentes ne peut être interprété comme vous accordant une licence ou des droits de propriété intellectuelle.

3. Utilisation acceptable du site

Vous acceptez de ne pas utiliser le site Web à des fins illégales ou à toute autre fin interdite par cette clause. Vous acceptez de ne pas utiliser le site Web de manière à nuire aux activités commerciales, aux services ou à l'image de OCUS SAS.

Vous acceptez également de ne pas utiliser le site Web pour les finalités suivantes :

- Harceler, abuser ou menacer autrui, ou violer les droits d'une personne de quelque manière que ce soit;

- Violer la propriété intellectuelle de OCUS SAS ou de tout autre tiers;

- Télécharger ou transmettre des virus informatiques ou tout autre logiciel pouvant endommager la propriété de OCUS SAS ou d'autrui;

- Commettre une fraude;

- Créer ou participer à des activités de jeux d'argent, des loteries ou des systèmes pyramidaux illégaux;

- Publier ou distribuer du matériel obscène ou diffamatoire;

- Publier ou distribuer tout matériel incitant à la violence, à la haine ou à la discrimination contre tout groupe;

- Collecter illégalement des informations sur autrui.

4. Protection de la vie privée

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L'ingénierie inverse ou le démontage de tout code ou logiciel sur ou depuis le site Web ; et/ou

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6. Indemnisation

Vous acceptez de défendre, d'indemniser et de dégager de toute responsabilité OCUS SAS et ses affiliés contre toute réclamation, poursuite ou demande, y compris les frais d'avocat, pouvant découler de ou être liés à votre utilisation ou abus du site Web, à votre violation des conditions énoncées ici, ou à votre conduite et vos actions. Si nous le souhaitons, nous choisirons notre avocat et participerons à notre propre défense.

7. Politique anti-spam

Vous êtes strictement interdit d'utiliser le site Web ou tout service offert sur le site Web pour des activités illégales liées au spam, y compris la collecte d'adresses e-mail et d'informations personnelles auprès d'autres personnes ou l'envoi de courriels commerciaux en masse.

8. Liens et contenus de tiers

Nous pouvons publier des liens vers des sites ou services tiers. Nous ne sommes pas responsables des dommages ou pertes liés à l'utilisation des services tiers liés depuis notre site Web.

9. Divisibilité

Si l'une de ces clauses est jugée illégale, nulle ou inapplicable, en tout ou en partie, la partie inapplicable n'affectera pas la validité et l'applicabilité des autres clauses de ces conditions.

10. Interruptions de service

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11. Aucune garantie

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12. Confidentialité

Les communications sur Internet sont sujettes à interception, perte ou altération ; par conséquent, vous reconnaissez que toute information ou tout matériel que vous fournissez électroniquement en accédant à ou en utilisant ce site Web ne sont ni confidentiels ni exclusifs, sauf dans la mesure requise par la loi applicable, et que les communications par courriel non protégées sur Internet peuvent être interceptées, altérées ou perdues.

13. Limitation de responsabilité

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14. Questions supplémentaires et informations

Si vous avez des questions ou avez besoin de plus d'informations, veuillez nous envoyer un email à l'adresse marketing@ocus.com.